Les agents l'ont arrêté et contrôlé, le trouvant en possession d'un permis de conduire faux hypothétiquement délivré par l’Ukraine. Pour ces raisons, le prévenu, identifié comme un jeune homme de 26 ans de nationalité ukrainienne, a été dénoncé pour usage de faux document et plusieurs violations du code de la route lui ont été reprochées : avoir circulé avec un motocycle portant une plaque d'immatriculation polonaise, avec un contrat de location sans conducteur et sans enregistrement dans la liste des véhicules étrangers et pour conduite avec la roue avant soulevée du sol sur plusieurs mètres sur la chaussée autoroutière.
Enfin, le véhicule a été soumis à une immobilisation administrative pour 60 jours.